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Marques déposées par monsieur Alain POULAIN
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"Quartier libre".
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Quartier libre".
Mr Alain POULAIN

Numéro de dépôt :
97677913
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque "Quartier libre".

Déposée le 9 mai 1997 par monsieur Alain POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "Quartier libre". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est monsieur Alain POULAIN domicilié(e) 35, RUE BERNARD PALISSY, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain POULAIN - France.

La marque "Quartier libre". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Quartier libre". est expirée depuis le 9 mai 2007.

Alain POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : TAKAGOUTER , GATOON'S , "Quartiers libres". , MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..." , TAKA , KEIKINOU , "La Saho"


Mr Alain POULAIN - 35, RUE BERNARD PALISSY, 59290 WASQUEHAL - France


Mr Alain POULAIN - France


Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244357 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.